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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APRR
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A 39 l'autoroute verte naturellement Dijon/Bourg-en-Bresse
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A 39 l'autoroute verte naturellement Dijon/Bourg-en-Bresse
APRR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98750998
Date de dépôt :
23/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/09/2028

Présentation de la marque A 39 l'autoroute verte naturellement Dijon/Bourg-en-Bresse

Déposée le 23 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) APRR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A 39 l'autoroute verte naturellement Dijon/Bourg-en-Bresse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APRR domicilié(e) 36 RUE DU DOCTEUR SCHMITT - 21850 - SAINT-APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 250 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, Mme BRUNET-STOCLET Delphine domicilié(e) 9 RUE Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque A 39 l'autoroute verte naturellement Dijon/Bourg-en-Bresse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A 39 l'autoroute verte naturellement Dijon/Bourg-en-Bresse arrivera à expiration en date du 23 septembre 2028.

APRR a également déposé les autres marques suivantes : LE PLEIN MALIN , mango mobilités by APRR , FULLI , fulli , LA ROUTE DES VENTS , APRR MON AUTOROUTE , fulli , ENTRACT' , START.LAB H.2020 , SOS AUTOROUTE


APRR, Société anonyme - 36 RUE DU DOCTEUR SCHMITT - 21850 - SAINT-APOLLINAIRE - France - SIREN 016250029


Schmidt Brunet Litzler, Mme BRUNET-STOCLET Delphine - 9 RUE Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2008 n°2380645 - Publication au BOPI 2008-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2018 n°2680840 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-07

Imprimés, brochures, magazines, plans et cartes routières, autoroutières et touristiques. Gestion d'autoroutes. Transport, informations en matières de transport et de tourisme.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.